Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

De L’Amicale Laïque « Les Enfants de PERRARIOS »

Adopté en séance du 26 mai 2011

Article 1 :
               L'Amicale Laïque « Les Enfants de PERRARIOS» a pour but de promouvoir des activités éducatives, culturelles et sportives, lorsque ces dernières sont pratiquées de façon régulière ou occasionnelle, à destination des enfants et adultes adhérents.
               De plus, l'Amicale Laïque se réserve le droit de subventionner ou de financer, sous la forme qu'elle décidera, tout projet éducatif, culturel ou sportif concernant des enfants amicalistes, quel qu'en soit l'organisateur.

Article 2 :                                                                                                                                                                                

              Le présent règlement prend effet à la date du 26 Mai 2011, il annule et remplace toute décision antérieure.

              Chaque Membre de l'Amicale reçoit un exemplaire du présent règlement et doit se conformer aux dispositions de ces articles dans un esprit amicaliste.

Article 3 :
              Chaque membre doit régler sa cotisation dés le mois de septembre. Le montant de la dite cotisation est fixée chaque année par l 'Assemblée Générale.

Article 4 :
               Les enfants dont un des parents au moins est Membre Actif auront la gratuité de leur adhésion.

Article 5 :
                Les adultes et enfants résidant à Perrier peuvent adhérer sans autre condition à l'Amicale, de même que les enfants fréquentant l'école de Perrier.
Les Adultes doivent toutefois participer le plus possible à l'élaboration des activités, selon leurs disponibilités, et au moins à TROIS activités de financement (Loto, Bal, four à pain, journée randonnée VTT et pédestre Soirées diverses, …) dans l'année.
 
Article 6 :
                Les personnes extérieures au village peuvent adhérer à condition de s'engager à assister aux réunions et à être présentes à au moins TROIS activités de financement dans l'année.

Article  7 :                                                                                               

                La pratique d’activités culturelles ou sportives  par des adultes adhérents de l’amicale Laïque, mais non Membres actifs de l’Amicale Laïque ne  leur  permet  pas  de bénéficier des avantages offerts aux membres actifs de l’association.

Article 8 :

               a) Les enfants peuvent adhérer à l’Amicale Laïque à partir de la grande section de l’école  maternelle. 

 b) Les enfants âgés de plus de 11 ans et/ou entrés en 6 ^émue sont considérés Ados, pour toutes les activités de l'Amicale., et ce jusqu'à la date anniversaire de leurs 18 ans.
 L'année de leurs 15 ans, les Ados peuvent devenir Ados Actifs s'ils en font la demande. Ils sont conviés aux réunions et participent aux activités au même titre que les Membres Actifs.

Article 9 :
               Les enfants scolarisés à Perrier, mais  non-résidents à Perrier  inscrits à l'Amicale en CM2 peuvent prolonger leur adhésion jusqu'à leurs 18 ans s'il n'y a pas d'interruption dans leur adhésion.

Article  10 :
               Lors de certaines activités, l'âge minimum ou maximum  des enfants amicalistes peut être modifié.

Article 11 :

 Lors des activités lucratives de l’Amicale Laïque ouvertes au public les enfants non amicalistes de moins de 3 ans ne paient  pas, ceux de 3 à 11 ans bénéficient du tarif enfant, au-delà de 11 ans le tarif adulte est appliqué.

   
Article 12 :

  Les objectifs de l 'Amicale, son organisation générale, les activités qu'elle organise sont décidés au niveau des Assemblées. 
                Le Bureau est décisionnaire en ce qui concerne la gestion courante de l'Amicale, tant au point de vue administratif que financier. Il a pour responsabilité d'appliquer et de faire appliquer les décisions de l'Amicale.

Cas particuliers : Les décisions sont prises par les membres actifs en séance.

Article 13 :

 Les cadeaux de naissance, de mariage ou autre à l'intention des Amicalistes et de leurs enfants adhérents sont pris en charge par la caisse de l'Amicale (décision du 08 juin 1999).

Article 14 :

Les Amicalistes participant à l'organisation des manifestations de financement auront droit à la gratuité des entrées. Par contre, s'il y a un repas, ils paieront le prix coûtant.

Pour les boissons, les décisions suivantes seront appliquées :

1) boissons au verre (sirop, café, thé, vin,…)   gratuité
2) boissons à la canette ou à la boîte     payant, prix public
3) pâtisseries confectionnées par les amicalistes   gratuité (à la fin de la manifestation)
4) frites, pop corn, sandwiches     payant, prix public.

Article 15 :

              Si un adhérent inscrit à une sortie organisée par l’Amicale Laïque ne peut pour un empêchement de force majeure y participer, il se doit d’en informer en temps utile un responsable de l’Amicale.

En cas de non respect l’Amicale Laïque se réserve le droit de conserver la participation financière versée lors de l’inscription, et de ne pas lui  autoriser l’accès à la sortie suivante.

Article 16 :

              Pour les sorties payantes organisées par L’Amicale Laïque, la participation financière des adultes amicalistes sera supérieure à celle des enfants, et sera décidée en réunion. 

Article 17 : Concernant les sorties ou les activités organisées par l’Amicale

 En règle générale, la proposition d’inscription à ces sorties ou activités  ne s’adressent qu’aux  enfants  et membres actifs  adhérents de l’Amicale.

2-  Pour chacune de ces activités  la décision de demander ou non une participation  aux enfants et aux membres actifs, ainsi que son montant, est étudiée en bureau puis soumise aux membres actifs présents en séance.

3-  Pour certaines sorties, s’il reste un grand nombre de places inoccupées dans le car, La décision d’ouvrir ces sorties ou activités à des membres extérieurs. (Membres bénévoles, parents d’enfants amicalistes etc. ….)  en respectant  cet ordre d’inscription, et d’en fixer le coût sera étudiée en Bureau  puis soumise aux membres actifs  présents en séance.

Article 18 : Utilisation de véhicule personnel

              Lors d’activités ou de déplacements organisés par l’Amicale Laïque, les amicalistes qui utilisent leur propre véhicule, assument, sous la couverture de leur assurance personnelle, toutes les conséquences, matérielles et corporelles, liées à quelque événement susceptible de se produire.

              L’Amicale Laïque en tant qu’association loi de 1901, n’a ni le pouvoir ni le devoir de se substituer à la couverture des véhicules personnels et de leurs conducteurs.

Nous travaillons tous pour le même objectif

LES ENFANTS

Nous demandons à chacun d'avoir l'esprit amicaliste et de l'autodiscipline.

                 Règlement Intérieur adopté en séance lors de la réunion du 26 Mai 2011 par l'unanimité des  présents représentants dix des trente cinq membres  Actifs de l'Amicale.

                                                                                           Perrier le, 26 Mai 2011

 La  Présidente                                             La Secrétaire                                              La Trésorière

Corinne GOMEZ                                      Fabienne MALAURE                             Bernadette GONIN

 

 Les Vice- Présidents                       La Secrétaires Adjointe                   La trésorière adjointe


    Eliane BARNEOUD                                    Evelyne CAPERLIN                                     Isabelle DELPIT                                                                       

  ALEXIS ANGLARET 


-  Les articles 17  et 18 ont été rajoutés et approuvés lors de la réunion générale   du 21 Mars 2014, par l’ensemble des présents.

            Le Bureau : Présidente : Evelyne Caperlin

                                Vices Présidents :     Annie Pélissier       -   Nadège Nicolet 

              Secrétaires : Fabienne  Malaure      -        Eliane Barnéoud  

           Trésoriers :   Bernadette Gonin         -          JV. Macq